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Marques déposées par collard francois
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TERRE D'ARGENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE D'ARGENCE
collard francois

Numéro de dépôt :
94552064
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/11/2024

Présentation de la marque TERRE D'ARGENCE

Déposée le 17 novembre 1994 par collard francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TERRE D'ARGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est collard francois domicilié(e) chateau MOURGUES DU GRES, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. collard francois domicilié(e) chateau MOURGUES DU GRES, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque TERRE D'ARGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE D'ARGENCE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

collard francois a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ARGENCE , LES GALETS ROSES , Rosé & fresh , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LES CAPITELLES , " LES GALETS DORES " , LA FONTAINE DU ROY , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LA TOUR DE BERAUD , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL


collard francois - chateau MOURGUES DU GRES, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France


M. collard francois - chateau MOURGUES DU GRES, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2004 n°2264009 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°395083 - Publication au BOPI 2004-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570224 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Vins de table; vins d'appellation d'origine; eaux-de-vie d'appellation d'origine; spiritueux à l'exception des eaux-de-vie fruits et légumes frais

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.